Les règles de calcul du BPF
Btissam
Dernière mise à jour il y a 3 ans
Dans le menu ADMINISTRATION > BPF, Argalis propose un état préparatoire au Bilan Pédagogique et Financier sur la base des données saisies dans l’application.
En savoir plus sur la gestion du BPF sur Argalis
L’article suivant présente les règles de calcul de chaque champ ainsi que leurs limites.
En complément :
Notice explicative délivrée par la DIRRECTE
PLAN
1. Les données générales
2. Les champs calculés
1. Les données générales
Les cadres A, B et H reprennent les données issues de l’onglet INFORMATIONS du BPF.
CADRE A : IDENTIFICATION DE L'ORGANISME DE FORMATION
Ce cadre reprend les données renseignées sur la fiche de l’organisme de formation sélectionné dans l’onglet INFORMATIONS du BPF.
CADRE B : CARACTÉRISTIQUES DE L'ORGANISME
Ce cadre reprend les dates de début et de fin d’exercice renseignées dans l’onglet INFORMATIONS du BPF.
CADRE H : PERSONNE AYANT LA QUALITÉ DE DIRIGEANT
Ce cadre reprend les dates de début et de fin d’exercice renseignées dans l’onglet INFORMATIONS du BPF.
CADRE H : PERSONNE AYANT LA QUALITÉ DE DIRIGEANT
Ces champs sont issus des champs “Dirigeant à mentionner” et “Signataire à mentionner” définis dans l’onglet INFORMATIONS du BPF.
2. Les champs calculés
Les cadres C, D, E, F et G regroupent des champs calculés à partir des données de vos sessions de formation.
Règles générales :
- Les chiffres reportés concernent les sessions de formation en statut “En cours”, “Terminé” ou “Archivé”
- Les parcours de formation ne sont pas traités en tant que tel. Seules les données des sessions liées aux parcours sont prises en compte.
- Les chiffres sont basés sur les synthèses financières des sessions et des parcours, et non pas sur les factures
- Les chiffres reportés concernent les expéditions en statut “expédié” ou “livré”
- Les montants sont indiqués en Hors Taxes si votre organisme est assujetti à la TVA ou en Net s’il est exonéré. Les montants sont arrondis à l’euro le plus proche
- Lorsqu’une session de formation se déroule sur deux périodes de déclaration, un prorata temporis est appliqué selon le nombre de jours de formation effectivement réalisés sur la période et le nombre total de jours de la session
- Les produits inclus au BPF ont l’interrupteur suivant inactif : “Ce produit ne relève pas de la formation professionnelle et ne doit pas être inclus dans le BPF”
Les produits ayant cet interrupteur actif sont nommés “Produits hors BPF”
- Les frais inclus au BPF ont l’interrupteur suivant actif : “Ces frais sont directement liés à des activités de formation et intégrés comme tels au BPF”
Les frais ayant cet interrupteur inactif sont nommés “Frais hors BPF”
- Les articles inclus au BPF ont l’interrupteur suivant actif : “Ces articles sont directement liés à des activités de formation et intégrés comme tels au BPF”
Les articles ayant cet interrupteur inactif sont nommés “Articles hors BPF”
CADRE C : BILAN FINANCIER HORS TAXES : ORIGINE DES PRODUITS DE L’ORGANISME
Ce cadre vise à identifier les produits issus de la formation générés par votre organisme.
| Rubrique | Données prises en compte pour le calcul |
|---|---|
| Rubriques 1-10 | Sessions de formation dont le produit est inclus au BPF- déduites des frais hors BPF- déduites des articles inclus ou non inclus au BPF |
| Rubrique 1 | Formations financées par des clients de type Entreprise et pour les apprenants hors Agent de la fonction publique |
| Rubriques 2. a - h | Formations financées par un client de type Organisme gestionnaire de fondspuis détail selon le détail de prise en charge |
| Rubrique 3 | Formations financées par les clients de type Pouvoirs publicset dont les apprenants sont de type Agent de la fonction publique |
| Rubriques 4 à 8 | Formations financées par des clients de type Pouvoirs publicset pour les apprenants hors Agent de la fonction publique |
| Rubrique 9 | Formations financées par les clients de type Particuliers à titre individuelet pour les apprenants hors Agent de la fonction publique |
| Rubrique 10 | Formations financées par les clients de type Organisme de formationet pour les apprenants hors Agent de la fonction publique |
| Rubrique 11 | - Articles inclus au BPF sur les sessions dont le produit de formation est ou n’est pas inclus au BPF- Articles inclus au BPF sur les expéditions- Frais hors BPF sur les sessions dont le produit est inclus au BPF |
| Part du chiffre d'affaires global réalisé dans le domaine de la formation professionnelle (en %) | Le chiffre d’affaires sur la période est calculé sur le même mode que dans le tableau de bord.Cette rubrique affiche le ratio total des produits réalisés sur le Chiffre d’affaires global (qui inclut les éléments hors BPF) en pourcentage arrondi à l’entier près. |
Limite :
Le BPF proposé par Argalis ne prend en compte que les produits renseignés sur les sessions Argalis.
Il sera peut-être nécessaire d’ajuster ces montants en fonction de vos produits réels issus de votre comptabilité.
CADRE D : BILAN FINANCIER HORS TAXES : CHARGES DE L’ORGANISME
Ce cadre vise à identifier les charges de formation supportées par votre organisme.
| Rubrique | Données prises en compte pour le calcul |
|---|---|
| Total des charges de l’organisme liées à l’activité de formation | - Prix internes des ressources externes- Coûts globaux (total du détail des coûts intervenants sur la session) des intervenants Permanents et Vacataires- Coûts globaux des intervenants de type Organismes sous-traitants |
| - dont Salaires des formateurs | Rémunérations (coût global employeur ou rémunération brute horaire) des intervenants Permanents et Vacataires |
| - dont Achat de prestation de formation et honoraires de formation | Coûts globaux (total du détail des coûts intervenants sur la session) des intervenants de type Organismes sous-traitants |
Limite :
Le BPF proposé par Argalis ne prend en compte que les coûts globaux et rémunérations renseignées sur les sessions Argalis (hors congés, maladie, etc.).
Il sera peut-être nécessaire d’ajuster ces montants en fonction de vos charges réelles issues de votre comptabilité.
CADRE E : PERSONNES DISPENSANT DES HEURES DE FORMATION
Ce cadre vise à identifier les formateurs qui interviennent pour votre organisme de formation.
La colonne “Nombre” correspond au nombre d’intervenants.
La colonne “Nombre d’heures de formation dispensées” correspond au nombre d’heures total dispensées par des intervenants de ce type dans le cadre des sessions de formation en statut “En cours”, “Terminé” ou “Archivé”.
Pour les sessions de formation planifiées sur 2 périodes de déclaration, seules les tranches horaires planifiées sur la période de déclaration sont prises en compte dans le nombre d’heures de formation dispensées.
| Rubrique | Données prises en compte pour le calcul |
|---|---|
| Personnes de votre organisme dispensant des heures de formation | Intervenants de type Permanent et Vacataire disposant d’un contrat en cours et ayant encadré une session sur la période |
| Personnes extérieures à votre organisme dispensant des heures de formation dans le cadre de contrats de sous-traitance | Intervenants de type Organisme sous-traitant étant intervenu sur au moins une session de la période |
CADRE F : BILAN PÉDAGOGIQUE : STAGIAIRES BÉNÉFICIANT D’UNE FORMATION DISPENSÉE PAR L’ORGANISME ET APPRENTIS EN FORMATION
Ce cadre vise à identifier le nombre de stagiaires formés sur la période ainsi que le volume horaire de formation dispensée.
F - 1. TYPE DE STAGIAIRES DE L’ORGANISME
Ce cadre vise à identifier le public bénéficiaire des actions de formation dispensées par votre organisme.
Les absences des apprenants sont déduites du nombre d’heures suivies.
| Rubrique | Données prises en compte pour le calcul |
|---|---|
| Salariés d’employeurs privés hors apprentis (a) | Apprenants de type Salarié ayant participé à une session sur la période |
| Apprentis (b) | Apprenants de type Apprenti ayant participé à une session sur la période |
| Personnes en recherche d’emploi formées par votre organisme de formation (c) | Apprenants de type Personne en recherche d’emploi ayant participé à une session sur la période |
| Particuliers à leurs propres frais formés par votre organisme de formation (d) | Clients de type Particulier à titre individuel ayant financé une session sur la période |
| Autres stagiaires (e) | Apprenants ayant participé à une session sur la période et ayant un type différent de ceux des rubriques précédentes |
| TOTAL (a + b + c + d + e) (1) | Somme des rubriques précédentes |
| dont stagiaires et apprentis ayant suivi une action en tout ou partie à distance | Apprenants ayant participé à une session en modalité e-learning sur la période |
F - 2. DONT ACTIVITÉ SOUS-TRAITÉE DE L’ORGANISME
Ce cadre est à renseigner lorsque votre organisme a confié des formations à un autre organisme de formation.
Le nombre d’heures ne prend en compte que les tranches horaires sur lesquelles l’organisme sous-traitant est planifié.
Les absences des apprenants sont déduites du nombre d’heures suivies.
F - 3. OBJECTIF GÉNÉRAL DES PRESTATIONS DISPENSÉES
Ce cadre vise à connaître l’objectif des actions de formation dispensées par votre organisme.
Les absences des apprenants sont déduites du nombre d’heures suivies.
F - 4. SPÉCIALITÉS DE FORMATION
Ce cadre vise à identifier les spécialités des formations dispensées par votre organisme.
Sont reprises les cinq premières spécialités de formation selon le nombre d’heures suivies.
CADRE G : BILAN PÉDAGOGIQUE : STAGIAIRES DONT LA FORMATION A ÉTÉ CONFIÉE A VOTRE ORGANISME PAR UN AUTRE ORGANISME DE FORMATION
Ce cadre vise à identifier les actions de formation que votre organisme a réalisé pour un autre organisme de formation.
